Archives : un conflit de souveraineté et non un problème d’emmagasinage

Les documents archivés doivent être accessibles, sans autorisation préalable. D. R.

Par Mourad Benachenhou – «Au terme des Capitulations (signées en 1535 entre François Ier et Soliman Le Magnifique-nda), le gouvernement d’Alger était dans le fait reconnu indépendant. Aussi le Dey, agissant au nom de la Régence… faisait, dès cette époque 1535, des traités directs avec tous les princes de la Chrétienté. Depuis le traité de paix conclu par Louis XIV, le 27 septembre 1689, jusqu’au 12 juin 1827, date de la présente guerre, c’est-à-dire pendant cent trente-huit ans, la bonne harmonie n’a point été troublée entre la France et la Régence d’Alger… Le Traité de 1801 le prouve seul… Le Dey réclame, on le vole ; il se plaint, on l’insulte ; il se fâche, on le tue.» (Dans : Alexandre de la Borde, député de la Seine : «Au Roi et aux Chambres, sur les véritables causes de la rupture avec Alger et sur l’expédition qui se prépare.» Chez Truchet, Libraire, Paris 1830, pp. 6-7 et p. 108.)

L’Algérie est indépendante depuis près de soixante années. La génération glorieuse et héroïque qui a permis à notre pays d’arracher son indépendance, après cent trente-deux années de guerre contre l’occupant colonial, disparaît peu à peu, et chaque jour apporte sa moisson d’hommes et de femmes qui ont contribué à cette épopée et qui arrivent à la fin de leur passage dans cette vallée de misère.

La décolonisation est loin d’être achevée

Le souvenir même des souffrances endurées par notre peuple s’estompe peu à peu. Pourtant, les traces du système colonial sont loin d’être effacées, malgré le passage du temps.

Le chantier de la décolonisation totale est encore ouvert, ne serait-ce que par l’immense influence de la culture et de la langue de l’ancien colonisateur, qui a été imposée au peuple algérien malgré sa résistance et à son corps défendant.

Dans ce chantier, la question de la récupération des archives nationales revient de manière récurrente, au gré des relations entre l’Algérie et l’ex-puissance coloniale.

Il faut reconnaître que les autorités algériennes sont loin d’être sans blâme dans l’immense retard mis à régler cette question, même si l’ancien colonisateur n’a pas fait preuve d’une grande transparence ou d’une bonne foi avérée dans le règlement de ce contentieux, pourtant si crucial pour la récupération définitive par l’Algérie de tous les attributs de sa souveraineté nationale, attributs dans lesquels le contrôle de ses archives joue un rôle fondamental.

On a, malheureusement, dans la présentation du sujet au grand public laisser croire qu’en fait tout le problème tournerait exclusivement autour d’une question de stockage, et qu’il serait indifférent que les cartons contenant des faits et des évènements témoignant, sous différentes formes, de documents écrits à des photos, sans oublier des cartes, et même des crânes, de tel ou tel aspect de la vie administrative, politique, judiciaire, militaire, etc. soient entreposés à Aix-en-Provence, à Vincennes, ou à El-Hamma et aux Annassers, ou même placées dans un lieu neutre, sous l’administration conjointe des deux pays, l’essentiel étant qu’ils soient accessibles à tous ceux qui, par curiosité, ou pour des raisons professionnelles, souhaiteraient les consulter.

Si, donc, tout le problème autour de la localisation physique de ces archives, il aurait eu, depuis longtemps, disparu de l’ordre du jour des relations entre l’Algérie et la France.

Pourquoi continuer à revenir, de temps à autre, sur une question aussi simple à régler, qui ne demande que de la bonne volonté et de la bonne foi des deux côtés. Même en intégrant dans l’équation la donnée de la capacité de gestion des uns et des autres, on aurait, avec les moyens informatiques, modernes, conçu des solutions garantissant à la fois l’intégrité des archives et le libre accès, et sans restrictions ni censures, de ces archives, à tous et en tout temps.

Or, jusqu’à présent, on est très loin de s’acheminer vers cette situation idéale, pourtant aisée à mettre en place. L’ex-puissance occupante a-t-elle, depuis ces quelque soixante dernières années, fait montre d’une quelconque volonté de reconnaître à l’Algérie son droit à l’accès sans limite à ce qui constitue son histoire ?

On parle bien, dans l’«Hexagone» d’une histoire partagée, et on est disposé à en disserter à longueur d’années, et on a même ouvert le chemin à l’élaboration d’une histoire commune qui aboutirait à des relations apaisées, passant par la reconnaissance par l’ex-colonisateur qu’il n’a pas toujours, si ce n’est pas un jour, prouvé, dans son traitement du peuple algérien, qu’il entendait être respectueux de sa vocation «de patrie des droits de l’Homme».

Plus on parle d’histoire commune, plus l’accès aux archives détenues par la France devient difficile

Alors que ces nobles déclarations deviennent une sorte de devise guidant la tournure définitive de la page coloniale, c’est le contraire que l’on constate sur le terrain.

Les archives nationales algériennes sont en possession des autorités françaises, et leur propriété dans le sens juridique du terme, le droit d’en user ou d’en abuser. L’accès à ces archives, qui racontent une «histoire», que l’ex-puissance coloniale a déclarée maintes fois commune, devient soumise à des restrictions de plus en plus fortes et qui se cachent derrière des arguments de «sécurité nationale».

La Guerre d’Algérie, quelle que soient les phases par lesquelles elle est passée, des plus violentes aux plus sournoises, s’est achevée il y a fort longtemps maintenant, et il serait difficile de croire que la révélation d’un fait ou méfait colonial de caractère militaire ou autre interpellerait la sécurité nationale de la cinquième puissance militaire du monde.

De plus, si, comme se plaisent à l’écrire et à le répéter à longueur de médias les glorificateurs du passé conquérant de la France, le colonialisme n’a été que bénéfique pour le peuple algérien, et que les «opérations de maintien de l’ordre» entre 1954 et 1962 se seraient déroulées en respect non seulement des lois françaises appliquées indifféremment à tous les Français, donc aux Algériennes et Algériens de souche «nord-africaine», mais également en respect des lois de la guerre, raison de plus pour l’ex-administration coloniale d’ouvrir sans restriction aucune ces archives, toutes portant témoignage d’un colonisateur, et suivant lui et ses défenseurs, plein de bonté pour ses sujets…

Cependant, on constate qu’en fait l’accès aux archives algériennes détenues en France prend le chemin inverse de ce qui est devenu le leitmotiv au cours de ces récents mois, où, de chaque côté de la Méditerranée, on multiplie les déclarations d’amour réciproque.

L’Instruction num. 1300 ferme la porte à la libre consultation d’archives communes

Il faut ici rappeler l’instruction générale num. 1300 datée du 30 novembre 2011 (lire le texte complet sur http://www.sgdsn.gouv.fr/uploads/2018/01/igi-1300-franxxais.pdf), supposée destinée à garantir le secret militaire, mais qui, en fait, a pour objectif essentiel de «restreindre l’accès aux archives de l’histoire récente algéro-française, et plus spécifiquement celles traçant ces fameuses «opérations de maintien de l’ordre.»

Il n’est nullement question ici ni de critiquer ni de questionner le droit du gouvernement français, droit reconnu à tous les Etats constitués du monde, de maintenir secrètes toutes les informations relatives à sa sécurité. Mais lorsque les opérations militaires sont officiellement terminées sur le territoire algérien depuis presque six décennies, pourquoi en refuser l’accès quasi totalement ?

Car cette instruction n’a pas seulement pour objet de protéger la France contre l’espionnage étranger, et il n’y a rien à dire là-dessus, car l’Algérie en fait de même, mais également de restreindre l’accès à la documentation archivée, donc ayant perdu son importance pour la conduite des actions de défense nationale. On comprend parfaitement que certaines informations ne soient pas diffusées au public, et qu’elles fassent l’objet d’une circulation extrêmement limitée, parce qu’elles concernent des actions ou des décisions d’importance actuelle pour le maintien de la sécurité et de la défense nationale. Il ne s’agit nullement d’exiger de la France qu’elle partage ses secrets-défense avec le gouvernement algérien, en supposant même que ces secrets pourraient contenir des éléments préjudiciables à la sécurité nationale algérienne.

Ce qui est demandé, c’est que tous les documents archivés, reconnus donc officiellement obsolètes, soient accessibles, sans autorisation préalable, aux autorités algériennes, à leurs chercheurs, lorsqu’elles intéressent l’histoire partagée de la colonisation.

Les déclarations de principe, des paroles vides que contredisent des décisions officielles les violant

On ne peut à la fois œuvrer pour une commission mémorielle destinée à apaiser les esprits des deux côtés de la Méditerranée et, de l’autre, refuser la transparence la plus élémentaire qui consiste à ouvrir totalement et sans restriction les archives relatives à cette douloureuse période que l’on veut dépasser.

Y-a-t-il schizophrénie de la part des Algériennes et Algériens à interpréter cette instruction comme en fait mettant l’embargo sur une partie de l’histoire commune algéro-française? Rien n’est plus faux. Même l’association des historiens américains, par une lettre du 23 novembre 2020 (lire sur https://www.historians.org/news-and-advocacy/aha-advocacy/aha-statement-concerning-access-to-french-archives-(november-2020), c’est-à-dire un peu d’un mois avant la date de publication de cet article, lettre adressée au Conseil d’Etat Français, s’est insurgée contre les mesures restrictives, apparemment rendues encore plus rigoureuses sous la présidence française actuelle, concernant l’accès aux archives militaires du Château de Vincennes dont une bonne partie concerne les opérations en Algérie. Voici ce que dit, entre autres, cette lettre :

«Nous sommes alarmés d’apprendre, de nos collègues en France et ailleurs autour du monde, que les changements dans la réglementation rendent actuellement certaines sources bien connues, et bien d’autres encore à analyser, pratiquement inaccessibles, même à des chercheurs professionnels. Il n’y a pas de raison de croire que ces changements sont temporaires, puisqu’aucune nouvelle procédure effective de dé-classification n’a pas encore été mise en place.»

Les déclarations de principe qui ressortent moins de la bonne volonté promise ou affichée ne sont rien d’autre que du cynisme banal d’Etat qui, par de belles paroles, cache des desseins contraires à ces principes. On promet l’ouverture, l’écoute, on jure de révéler tous les crimes commis au nom de «l’œuvre civilisatrice», que d’ailleurs le peuple algérien n’a jamais réclamée, et, en même temps et simultanément, on fait tout pour les cacher, et on contrôle leur révélation pour en faire, à très petites doses, des témoignages de bonne volonté.

On a ainsi monté en épingle la révélation de l’affaire criminelle qui a abouti à la torture et à l’exécution sommaire de Maurice Audin, un citoyen français de plein droit et sans qualification aucune. Mais on fait tout pour cacher d’autres crimes autrement plus sinistres et plus fréquents au cours des «opérations de maintien de l’ordre».

Garder le contrôle de la divulgation de tel ou tel crime d’Etat et le révéler pour en tirer un profit circonstanciel ne peut pas s’appeler : confession ou reconnaissance de crime. Cela ressortit plutôt de la manipulation éhontée de l’opinion publique pour redorer son blason auprès d’elle.

On n’a pas besoin de symbole ; on veut la clarté la plus grande et la transparence la plus totale dans les exactions commises par les forces de l’ordre françaises sur le territoire algérien, et pas seulement entre 1954 et 1962, où la violence coloniale a atteint un niveau supérieur et de loin à la violence des Bugeaud, St Arnault, Clauzel, et tous les autres criminels qui ont pillé, volé, tué, poussé à la famine, déculturé tout un peuple, sous le couvert de la civilisation et de la lutte contre «le fanatisme musulman». Bigeard, Massu et tous les officiers et soldats français et leurs mercenaires algériens se sont montrés dignes de figurer dans le panthéon des criminels contre l’humanité, qui les ont pourtant précédés en des temps où la notion de droit de l’Homme, dont la France se prétend l’auteure et la patrie, n’existait pas encore dans la terminologie politique.

Appliquer la Convention de Vienne du 8 avril 1983

Comme il semble bien que le dialogue de sourds continue entre les autorités algériennes et le gouvernement français, qui veut, en même temps, enterrer à son profit le vaste contentieux historique qu’il a accumulé dans notre pays en 132 années de guerre contre notre peuple, la solution la plus adéquate, et celle qui met à l’épreuve la bonne foi des uns et des autres, est que les négociations dans ce domaine prennent pour guide la Convention de Vienne sur «Les Archives dans les situations de succession d’Etats».

Le texte de cette convention a été établi par la Commission du droit international sous l’égide des Nations unies, et l’Algérie tout comme la France ont joué un rôle important dans sa mise au point. Cette convention prend en compte les intérêts tant de l’ex-puissante occupante que de l’Algérie. Il n’y a aucune raison pour qu’elle ne serve pas de guide dans les négociations, d’autant qu’elle permettra à la Commission mémorielle, sur laquelle se sont mis d’accord les deux chefs d’Etat, d’aboutir à une vraie réconciliation, non pas seulement à régler le contentieux historique au profit exclusif de la France.

On comprend qu’il faille regarder l’avenir, mais sans que l’un ou l’autre des deux pays n’aie à renoncer totalement à son histoire. L’Histoire est toujours lourde à assumer, mais aucun pays ne renonce à elle, ni fait tout pour l’oublier. Chaque pays, chaque nation, doit assumer tous les faits de son histoire, des plus nobles aux plus détestables.

Ce qui est demandé à l’Algérie est raisonnable, à condition que la France en fasse de même pour son histoire, qu’elle l’efface, qu’elle détruise l’Arc de Triomphe, qu’elle enlève de ses rues tous les noms de généraux, qu’elle ne fête plus le 14 Juillet, et qu’elle reconstruise Oradour-sur-Glane et qu’elle rase le Panthéon et ne parle plus ni des déportés, ni de la Résistance. Arguer du fait que les uns et les autres n’étaient pas nés lors de l’invasion et de l’occupation barbare de l’Algérie est un argument de mauvaise foi : Mme Angela Merkel n’était pas née lors du Troisième Reich ; pourtant, elle continue à assumer, au nom du peuple allemand, les crimes commis sous la dictature d’un homme qu’elle n’a jamais connu, et qu’elle n’a jamais applaudi ou glorifié.

Ce qui est demandé aux Algériens, c’est une amnésie à sens unique au nom du futur, comme si le passé pouvait être effacé.

La Convention de Vienne, négociée pendant six années, de 1976 à 1983, est plus conforme à l’équité que l’imposition unilatérale d’une vision au profit d’une seule des parties, et selon ses propres desseins. Il est utile de rappeler ici les points les plus importants de cette Convention, tels que présentés par Jean Monnier dans son article intitulé «La Convention de Vienne sur la succession d’Etats en matière de biens, archives et dettes d’Etat» (Annuaire français de droit international, année 1984, 30, pp. 221-229).

Voici ce qu’il écrit : «La Convention de Vienne sur la succession d’Etats en matière de biens, archives et dettes d’Etat a été adoptée à l’issue d’une Conférence qui a siégé du 1er mars au 8 avril 1983 dans la capitale autrichienne, et les modalités de gestion de la transmission des archives, en cas de succession d’Etats» ne doivent pas porter atteinte au droit des peuples de ces Etats au développement, à l’information sur leur histoire et à leur patrimoine culturel (art. 28). «Celle-ci englobe en effet, d’après l’article 20 de la Convention», tous les documents, quelles que soient leur date et leur nature, produits ou reçus par l’Etat prédécesseur dans l’exercice de ses fonctions qui, à la date de la succession d’Etats, appartenaient à l’Etat prédécesseur, conformément à son droit interne, et étaient conservés par lui directement ou sous son contrôle en qualité d’archives à quelque fin que ce soit (pp. 223-226).»

En conclusion

Il n’est nullement question ici d’argumenter en faveur d’un quelconque geste de repentance, de demande d’excuses ou de pardon de la part de l’ex-puissance coloniale. L’auteur considère que ces demandes sont non seulement impossibles à accepter par ce pays, mais encore n’ont aucun rapport avec la capacité de l’Algérie de les imposer de quelque manière que cela.

Il considère aussi que, loin de prouver la volonté des autorités algériennes d’exiger réparation pour les crimes commis contre notre peuple, ces demandes ne sont rien d’autre qu’un refus de la part de ces autorités de prendre leurs responsabilités totales en matière de politique de décolonisation.

D’ailleurs, ces revendications, ridicules parce qu’impossibles obtenir, n’ont, jusqu’à présent, fait l’objet que de déclarations sans suite et sans mesures appropriées les rendant crédibles. Les autorités algériennes, toutes fonctions incluses, doivent soit s’abstenir de répéter ce genre de demandes, soit d’aller jusqu’au bout de leur revendication de justice, en remettant à plat tous les aspects des relations entre l’Algérie et la France, y compris le problème linguistique, la formation des élites algériennes, l’émigration et bien d’autres aspects.

Il faut souligner qu’une partie de l’opinion publique française continue à croire que l’épopée coloniale était une entreprise civilisatrice noble qui mériterait de continuer à être glorifiée.

La France continue à se présenter comme la patrie des droits de l’Homme, et il n’est nullement question de lui dicter ce qu’elle doit faire pour se montrer à la hauteur de son moralisme humanitaire affiché.

Il est toutefois regrettable qu’au lieu d’assumer la partie de son histoire la plus sinistre, elle ait décidé de se défausser sur les anciens peuples qu’elle a dominés pour effacer cette histoire, sous couvert de réconciliation et de regard vers l’avenir, ou en faire partager les responsabilité à ces peuples.

La création de la Commission mémorielle algéro-française n’a de sens que si toutes les archives actuellement contrôlées unilatéralement par l’ancienne puissance, qui, depuis quelque temps, en restreint de plus en plus l’accès aux non-Français, fassent l’objet d’une négociation de bonne foi qui aille au-delà de la simple discussion des lieux de stockage et prennent pour guide la Convention internationale de 1983.

La France ne peut contrôler unilatéralement ces archives tout en prêchant pour une approche concertée de l’histoire partagée des deux pays, histoire dans laquelle le peuple algérien a été victime d’une agression unilatérale contre laquelle il n’a fait que se défendre.

Qui oserait justifier Oradour-sur-Glane en arguant du fait que la violence était réciproque pendant la Seconde Guerre mondiale, puisque les avions alliés détruisaient les villes allemandes, donnant le droit aux forces d’occupation allemandes de détruire, elles aussi, les villes et villages français et d’exécuter sans jugement des résistants français ?

Et, pourtant, c’est ce type d’arguments spécieux qui continue à être mis en avant par ceux qui veulent justifier l’injustifiable des crimes commis par l’armée et l’administration coloniale en Algérie.

Enfin, il n’y a pas de colonialisme bienfaisant, et il n’y a pas de colonisé heureux, qu’il soit soumis à la botte de la patrie des droits de l’Homme ou aux élucubrations pseudo-historiques des sionistes génocidaires.

M. B.