L’Algérie regrette la confirmation de la position américaine sur le conflit au Sahara Occidental

Ahmed Attaf
Ahmed Attaf. D. R.

L’Algérie regrette la confirmation par les Etats-Unis de leur position considérant le plan d’autonomie dans le cadre de la souveraineté marocaine comme «la seule solution au conflit du Sahara Occidental», a indiqué mercredi un communiqué du ministère des Affaires étrangères, de la Communauté nationale à l’étranger et des Affaires africaines.

«L’Algérie a pris connaissance de la réaffirmation par le département d’Etat de la position des Etats-Unis d’Amérique considérant le plan d’autonomie dans le cadre de la souveraineté marocaine comme la seule solution au conflit du Sahara Occidental», a souligné le communiqué.

Le document a ajouté que l’Algérie «regrette la confirmation de cette position de la part d’un membre permanent du Conseil de sécurité dont il est normalement attendu qu’il témoigne d’un respect de la légalité internationale de manière générale et des résolutions du Conseil de sécurité de manière particulière».

L’Algérie réaffirme, dans ce cadre, que la question du Sahara Occidental «relève fondamentalement d’un processus de décolonisation inachevé et d’un droit à l’autodétermination inaccompli. En effet, le Sahara Occidental demeure un territoire non-autonome au sens de la Charte des Nations unies et le peuple de ce territoire demeure titulaire du droit de disposer de lui-même tel que consacré par la résolution 1514 (XV) de l’Assemblée générale portant déclaration sur l’octroi de l’indépendance aux pays et aux peuples coloniaux», selon le communiqué.

«S’inscrire en dehors de ce cadre ne sert pas la cause du règlement de ce conflit, tout comme il n’altère en rien ses données fondamentales telles que reconnues par l’Organisation des Nations unies et ses principaux organes, dont l’Assemblée générale, le Conseil de sécurité et la Cour internationale de justice», conclut le texte.

R. I.

Comment (22)

    Brahms
    12 avril 2025 - 8 h 26 min

    En retour, il ne faut pas donner les mines de lithium d’Algérie à l’Amérique et il faut arrêter de donner des contrats de pétrole et de gaz et aussi, il faut rapatrier nos devises étrangères à la Banque d’Algérie.

    Avec l’Amérique, il n’y a pas de bisou ou de merci ou encore de politesse.

    Ce pays ne marche qu’en fonction des intérêts, du cash et des bénéfices à faire. L’Amérique n’a aucun sentiment et pour s’en convaincre à massacrer tous les Amérindiens.

    Chark
    10 avril 2025 - 11 h 27 min

    Il suffit simplement de ne plus renouveler et de signé de nouveaux contrat commerciaux avec les usa , et s’ils persistent à soutenir l’annexion du Sahara Occidental par le maroc , à ce moment là nous mettons un terme aux relations diplomatique avec les usa .

      c'est justement ce qu'il ne faut pas faire et ce que souhaite exactement le maroc
      10 avril 2025 - 18 h 18 min

      les USA ne veulent d’un nouveau vietnam au sahara occidental, et d’une cause perdue pour eux par avance, et leur soutien va vite s’estomper quand les vérités historiques seront connues à l’opinion internationale.
      les USA font un minimum pour maroc qui a vendu son âme sans dignité ni honneur à israel quia laissé le transit des armes américaines pour israel pour massacrer les enfants palestiniens.
      au contraire l’algérie doit gérer cela et empêcher les USA d’aller encore plus loin dan,s leur reconnaissance de la marocanité du sahara qui en somme retarde l’échéance de l’indépendance pour les sahraouis, je ne vois les sahraouis sanhadjas devenir des esclaves du roi du maroc et se prosterner pour lui, tout en cédant leur terre, leur honneur et leur dignité.
      je ne vos pas l’algérie tolérer l’expansionnisme marocains qui menace directement et concrètement la sécurité nationale de l’algérie. les USA ne veulent pas d’une guerre contre l’algérie. ils connaissent les algériens dans les guerres ce qu’ils valent. surtout s’ils combattent pour une cause ultra juste , tandis qu’eux pour satisfaire le diable.
      le problème de l’algérie a été l’incompétence de nos diplomates qui dormaeint pendant que le maroc travaillait. ils ont appris à réagir au lieu d’anticiper. le maroc l’a compris, et fait en sorte que même quand l’algérie réagit c’est trop tard et c’est irréversible.s’ils sont plus visionnaires qu enous. et c’est ça notre problème. la preuve on n’a même pas encore compris le poids de la communication et des médias dans la résolution de ce conflit. le maroc a su gagner la sympathie de l’opinion internationale, rien qu’avec des mensonges médiatiques jamais démontés ni démentis !!! et ça fait l’affaire des politiques corrompus par le maroc ou médiocres, comme trump et macron pour tromper leur opinion et justifier leur choix de soutenir la marocanité du sahara

    Brahms
    10 avril 2025 - 8 h 37 min

    Délit d’initié de Mr Donald Trump, c’est honteux ?

    BOURSE DE NEW YORK, Mr Donald Trump a prétendu faire des taxes de douanes pour organiser à la baisse les actions boursières puis trois jours après, il a donné le top départ pendant 04 heures d’acheter des actions TESLA, APPLE et autres.

    On voit bien qu’il a fait volte-face pour s’enrichir indument via des coups faciles en bourse.

    notre problème est dans la communication, publiez cela dansla presse américaine et les USA changeront d'avis
    10 avril 2025 - 1 h 02 min

    L’ALGERIE RÉAGIT QUAND LE MAL EST FAIT ET QUAND CA DEVIENT IRRÉVERSIBLE, IL FAUT ANTICIPER ET AVOIR UNE VISION A LONG TERME MESSIEURS DU MINISTÈRE DES AE!

    LE POLISARIO SE DOIT DE RÉPONDRE PAR LES FAITS HISTORIQUES AU PLAN IMPÉRIALISTE MAROCAIN D’AUTONOMIE

    OUI LE POLISARIO SE DOIT DE RÉPONDRE A TRUMP ET A RUBIO QUI EST MANIFESTEMENT CORROMPU PAR LE MAROC, ET CA, TRUMP DOIT LUI RAPPELER LE CAS D’HILLARY CLINTON, pour lui démontrer d’une manière logique et imparable que le plan franco marocain d’autonomie est une fumisterie et d’une injustice monumentale pour le peuple sanhadja sahraoui qui ne l’acceptera JAMAIS pour plusieurs raisons qui relèvent du bon sens, de la justice et des droits de l’homme.

    1 le sahara occidental n’a jamais état marocain, NI HISTORIQUEMENT (et le roi de marrekech l’atteste dans le traité de 1767 avec l’espagne), NI ETHNIQUEMENT (les sahraouis sont des sanhadjas, une ethnie qui n’est pas marocaine, mais plutôt algérienne selon l’histrorien du 14 ieme siecle ibn khaldoun), NI JURIDIQUEMENT (et le droit international est très clair là-dessus).

    2 le sahara occidental (RASD) est une colonie espagnole et non pas marocaine.

    3 le polisario, unique représentant de la RASD, combattait l’espagne SEUL pour son indépendance, depuis 1973, soit 3 ans avant la colonisation marocaine en novembre 1975, le maroc étant aidé par la france. et dorénavant on va appeler le maroc « maroc aidé et soutenu par la france à coloniser illégalement le sahara occidental », tout comme la france appelle « la RASD soutenue par Alger », sauf que l’algérie respecte le droit internationale et les droits de l’homme.
    CE FAIT CONTREDIT LES MENSONGES ÉHONTÉS MAROCAINS COMME QUOI LE POLISARIO EST UNE CRÉATION ALGERIENNE POUR NUIRE A L’INTÉGRITÉ TERRITORIALE DU MAROC.

    4 l’espagne battue militairement par le polisario en 1975, avait proposé aux trois pays voisins et frontaliers, l’algérie, le maroc et la mauritanie, le partage de ce pays : 1/3 chacun. Seule l’algérie a refusé ce partage honteux (une insulte au peuple sahraoui qui combattait l’espagne depuis 1973), criminel et contre le droit international. le 1/3 de l’algérie a été pris par le maroc.
    CE FAIT CONTREDIT LES MENSONGES DU MAROC COMME QUOI L’ALGÉRIE VOULAIT UN ACCÈS A L’ATLANTIQUE (sinon elle aurait accepté ce partage) ET D’AUTRE PART IL DÉTRUIT LA THÈSE DE L’INTÉGRITÉ TERRITORIALE DU MAROC (le maroc avait bien voulu partager ce pays avec ces voisins, que seule la mauritanie avait pris sa part).

    5 le maroc occupe militairement le sahara occidental en novembre 1975, et ramène 350.000 marocains du maroc pour remplacer la population sahraouie de 350.000 (la honteuse « marche verte »), qui fut massacré par l’armée marocaine et les bombardements français, et contraint par cette force militaire criminelle, de quitter leurs terres et fuir vers l’Algérie (Tindouf) et la Mauritanie où ils trouvent refuge et asile.
    SI LE SAHARA OCCIDENTAL ÉTAIT MAROCAIN, POURQUOI LE MAROC RAMÈNE 350.000 MAROCAINS DU MAROC, par cette FAMEUSE MARCHE VERTE (mais rouge du sang des sahraouis), POUR LE PEUPLER ????
    ET DE QUEL DROIT LE MAROC APPELLE LES SAHRAOUIS SANHADJAS DE « SÉPARATISTES » ALORS QUE C’EST LE MAROC QUI EST L’ENVAHISSEUR ET L’OPPRESSEUR ???

    6 le polisario en guerre contre le maroc et la mauritanie depuis 1976, la mauritanie a été battue militairement depuis fin 1978 et début de1979 par le polisario. la mauritanie se retire du sahara occidental (de sa part) et avait reconnu la RASD en 1979. le maroc profitant l’assassinat de boumédienne par la france (décembre 1978), avait occupé militairement la partie mauritanienne AVEC LE SOUTIEN LOGISTIQUE ET MILITAIRE DE LA FRANCE (BOMBARDEMENT PAR L’AVIATION FRANCAISE DES POSITIONS DU POLISARIO).

    7 en 1991, malgré le soutien politique, diplomatique et militaire de la france à l’occupation marocaine du sahara occidental, le maroc fut battu militairement, et le roi du maroc hassan 2 avait demandé un cessez-le-feu et a accepté l’organisation d’un referendum d’autodétermination sous l’égide des Nations Unies : donc création de la MINURSO (Mission des Nations unies pour l’organisation d’un référendum au Sahara occidental).

    8 la MINURSO s’avèrera un piège franco-marocain, juste pour que les combats cessent, afin que le maroc se renforce au sahara occidental. (plantation de 10 millions de mines anti-personnel et renforcement du « mur des sables » (conçu par israel), et colonise ce pays par le fait accompli en gagnant du temps, et ensuite faire accepter par la force le plan diabolique et vicieux d’autonomie franco-marocain.

    9 ce plan d’autonomie franco-marocain, qui est totalement illégal et honteux, n’est qu’une ruse diplomatique, pour que le polisario reconnait juridiquement et explicitement que leur pays est tout simplement marocain. bien entendu, et personne n’est dupe, une fois que ce plan signé par le polisario, le maroc décrètera, du jour au lendemain, que le polisario et les sahraouis, (qui deviennent à ce moment-là, des séparatistes, puisque le polisario admet juridiquement que leur pays est marocain avec ce plan d’autonomie vicieux, donc dépendant du roi du maroc), sont DES TERRORISTES.

    10 les sahraouis ne se prosterneront jamais pour le roi du maroc, qui est un péché suprême dans toutes les religions et surtout l’islam, et maudits sont les pays qui contraignent les sahraouis à se prosterner pour le roi du maroc, comme le font les marocains, peuple esclave et berger, à défier et insulter allah soubhanou. ils connaitront la pire malédiction divine. Ces pays se positionnent clairement contre allah soubhanou.

    11 l’Algérie n’acceptera JAMAIS l’expansionnisme illégal et impérialiste marocain, qui menace DANGEREUSEMENT sa sécurité nationale (surtout que le maroc, avec son projet du « grand maroc », -qui n’a jamais existé- qui revendique à tort les terres historiquement algériennes, sans compter l’agression de 1963, la guerre des sables). MAIS ce qui dérange l’Algérie, ce n’est pas ce petit pays qui est le maroc, (qui n’a ni histoire, ni culture, ni victoires militaires, ni héros, depuis que la terre existe, et que le maroc fut façonné en long, en large et en diagonal par les guerriers et dynasties algériennes (almohades, zirides, mérinides, zianides, a subi des expéditions punitives et répétitives des Deys d’Alger, à Fez, etc.)), mais ces pays ennemis de l’algérie qui se cachent derrière lui et qui ont des visées impérialistes, revanchardes et destructrices : france et isreal.

    12 l’algérie n’acceptera jamais la marocanité du sahara, non seulement par le fait qu’il n’a jamais été marocain, et par le fait que le maroc a colonisé un pays par des crimes contre l’humanité, massacrant tout un peuple qui est sur sa terre séculaire, et contre le droit international, mais parce qu’il change la donne géopolitique, géostratégique, géoéconomique, diplomatique et sécuritaire de l’algérie. Aucun pays à la place de l’algérie ne l’acceptera, je dis bien AUCUN pays. les pays qui soutiennent la marocanité du sahara, déclarent indirectement la guerre à l’algérie et affichent leur hostilité évidente à l’Algérie. l’algérie est du bon côté de la barrière et de l’histoire, et ira jusqu’au bout pour sauvegarder sa sécurité nationale. Aucune garantie, de quel que pays que ce soit, sur la sécurité de l’Algérie, ne peut faire fléchir l’Algérie, surtout que tous ces pays ont un passif de pays traitres en puissance. l’algérie ne bluffe jamais et quand on touche à sa sécurité, elle ne reculera JAMAIS, elle se défendra avec une grande férocité ET ELLE SORTIRA VAINQUEUR BI IDN ALLAH. DIEU EST TOUJOURS AVEC LES BRAVES ET LES JUSTES.

      SINON L'ALGÉRIE VA PASSER SON TEMPS À REGRETTER, puis ça devient irréversible.
      11 avril 2025 - 10 h 40 min

      l’algérie doit IMPÉRATIVEMENT passer à l’offensive médiatique pour sensibiliser l’opinion internationale sur cette colonisation illégale et surtout c’est qu’elle est criminelle, et que des milliers de sahraouis, condamnés à perpétuité par la justice dictatoriale marocaine, sont en train de mourir à petit feu sous la torture physique et morale. si trump, macron, rubio, sanchez, et les émirats (et les pays du golfe c’est encore pire, car ils obligent les sahraouis à se prosterner pour le roi païen du maroc, ils défient et insultent allah soubhanou, notre prophète mohamed ssaws doit les maudire), ne veulent pas entendre les cris atroces de douleur des sahraouis, c’est leur problème, ils seront vite frappés par la malédiction divine (et c’est écrit), mais ils n’ont pas le droit d’associer les peuples à leurs crimes et recels. et c’est ça ce qu’on nosu devons dire. leurs arguments pour la marocanité du sahara sont totalement ineptes, impérialistes et criminels.
      si Nelson Mandela est encore vivant, il aurait fustigé les républiques bananières africaines qui ont reconnu la marocanité du sahara. le monde marche sur la tête, guidé par le diable.

    Anonyme
    9 avril 2025 - 19 h 51 min

    Rien à voir avec l article mais ça concerne les USA donc AP😭😭 quand je vous dit que je vois les choses en avance et que je sais comment ils pensent dans leurs cerveaux Trump ou mon ex ami du Kremlin ces kelbs de haut vols . . Ben oui comme ça on aura tjrs une longueur d avance, ça ne s achète pas ça ?

    Frictions au sein du gouvernement Trump, fortune en baisse… Les difficultés s’accumulent pour Elon Musk. 😭😭💪🇩🇿

    Brahms
    9 avril 2025 - 19 h 26 min

    L’ONU c’est comme la ligue Arabe ce sont des coquilles vides

    Dr Kelso
    9 avril 2025 - 18 h 03 min

    Je reprends mon commentaire :
    Encore une fois concernant le Sahara Occidental la réaction de John Bolton parle d’elle-même décembre 2020 : « M.Bolton avertit que «le Polisario est à un moment crucial». «Il serait pleinement justifié s’il choisissait de retourner sur le champ de bataille».» voilà tout est dit.

    lhadi
    9 avril 2025 - 18 h 02 min

    « Vous dites, l’Amérique va faire ceci, l’Amérique va faire cela, et bien moi je vous le dis : nous les juifs nous dirigeons l’Amérique et les américains le savent » Ariel Sharon lors d’un débat avec Shimon Peres.

    Le citoyen algérien, que je suis, martèle cette vérité qui renverse toutes les certitudes de notre temps : le monde est devenu inhumain parce que l’homme d’Etat, dont la définition la plus rigoureuse est la responsabilité, a abdiqué, se faisant la docile servante d’une idéologie mortifère qui hypothèque toute forme de stabilité

    L’existence d’un ordre apolitique, dans lequel, il n’y a pas d’ennemis, relève de la foi, et non de la description de l’expérience humaine ; d’un point de vue phénoménologique, si l’on tient à l’expérience générale et à l’histoire, force est de constater, qu’il n’y a de politique que là où il y a ennemi.

    Cessons de faire de l’esbroufe politique car les Erostrates du temple Algérie ont réhabilité la ruse, et Ulysse contre Achille n’est pas une idée frustre. Bien au contraire, Elle définit une action propre à toutes les actions humaines qui visent une fin mais elle prend une place plus grande encore dans le déroulement d’une stratégie qui consiste à annihiler un pays.

    La réponse patriotique se doit de restaurer la stratégie qui consiste à mettre l’intelligence au service de l’action, seule capable de mettre une digue contre les ennemis de la nation algérienne.

    Fraternellement lhadi
    ([email protected])

    Lee Chung
    9 avril 2025 - 17 h 26 min

    DT a fait exploser l’UE en utilisant la stratégie du fou de Nixon et va obliger cette tocarde de Von Der Leyen a négocier a ses conditions ( plus de la moitié des réserves d’or allemands se trouvent dans des banques Us par exemple) .Et quel cirque,les pleureuses des chaînes tv avec leur  » la bourse s’est effondrée 🙂. Bref, quand on veut virer la poussière, il faut bien remuer le tapis. Sinon,que font les pays Arabes pour Gaza ? Rien. Ils protestent,ils manifestent. A part ça,circulez,ya rien a voir

    Abou Stroff
    9 avril 2025 - 16 h 00 min

    l’Algérie «regrette la confirmation de cette position de la part d’un membre permanent du Conseil de sécurité dont il est normalement attendu qu’il témoigne d’un respect de la légalité internationale de manière générale et des résolutions du Conseil de sécurité de manière particulière».

    n’étant pas diplomate, je me contenterai de répéter ce que ne je cesse d’avancer:

    l’indépendance du Sahara Occidental est au bout du fusil du peuple sahraoui et nulle part ailleurs, point barre.

    quant à la position de la première puissance impérialiste sur la question du Sahara Occcidental, le peuple sahraoui doit s’en ficher royalement du moment qu’il se mobilise pour une « guerre prolongée » en vue de botter les fesses de la soldatesque du makhzen comme les vietnamiens ont botté les fesses des impérialistes yankees qui ont été expulsés du Vietnam une main devant et un « tire-bouchon » derrière.

    wa el fahem yefhem

      elhadj
      9 avril 2025 - 17 h 55 min

      c est au bout du fusil qu un peuple opprimé aboutisse a sa liberation et a la conquete de l independance de son pays occupé en effet, l on ne compter avec une certaine passivité sur le concours continu ni sur l aide materielle des autres.aussi et en raison du soutien apporté et des problemes causés menacant notre securité et notre souveraineté n est il pas opportun de revoir objectivement notre interet diplomatique dans cette affaire du sahara dont l autonomie du territoire est soutenue par les grandes puissances détentrices du droit de veto a l OnU et consacrer , aprés 50 ans de soutien actif,nos energies a la seule gestion de notre pays .seul l avenir, le developpement, la securité de mon pays m interesse et me préoccupe

    Anonyme
    9 avril 2025 - 15 h 54 min

    le Polisario doit afficher sa déterminartion réelle

    Bataille d'Alger
    9 avril 2025 - 15 h 49 min

    Encore une déclaration pour Barouita
    Pauvre marrok dont le tiroir est plein de déclarations sans avenir.
    Vraiment, c’est le royaume de Djeha et ses blagues déclarées

      Anonyme
      9 avril 2025 - 17 h 14 min

      maintenant jeha est devenu marroki !!!
      arrêter de distribuer notre patrimoine a ces sujets (…)
      on vous le répète sans cesse quand est ce que vous allez vous réveiller ????

    DZ=DZ
    9 avril 2025 - 15 h 41 min

    Ce n’est qu’une déclaration qui a une courte durée de vie. Max le mandat de Trump.

    Le Sénat US n’ a pas signé
    Le président Trump n’a pas signé
    Et surtout L’ONU maintient sa position
    Et Le Polisario est toujours déterminé

    Rien d’officiel, que des cacahouètes vides pour hypnotiser les makkaks
    Oui, rien de nouveau

    Hamma
    9 avril 2025 - 15 h 20 min

    A celles et ceux qui sur ce site encensent Trump ou affirment qu’il faut se rapprocher des États Unis, que cela vous serve de leçon ! Après le camouflet des droits de douane à 30%, leur position sur le Sahara, le soutien aux massacres dans la bande de Gaza, qui peut croire encore en la bonne volonté de ce personnage et de son administration ???

    CAFTAN ALGERIEN
    9 avril 2025 - 15 h 05 min

    Après la décision du TAS concernant la carte imaginaire sur le maillot marrouki, le makhzen a perdu le sommeil = ne pouvant avaler la victoire de l’USMA. Le TAS a obligé le marrouk à respecter les règlements sportifs = Pas de carte imaginaire à la marroukaine.

    Pour cacher cette défaite, barouita est allé mendier une déclaration, pour calmer ses sujets.
    La question qui s’impose : Qu’a vendu le makhzan pour avoir une déclaration sur le Sahara Occidental ??
    Le marrouk est déjà vendu ? Que lui reste-t-il à vendre pour une déclaration qui changera avec le changement des circonstances ??
    À date, le marrouk entier est vendu pour avoir des déclarations variables avec le temps !!!

    En conclusion : RIEN NE CHANGERA après cette déclaration

      Lee Chung
      9 avril 2025 - 17 h 14 min

      A ceux qui ont misé sur le mauvais cheval et qui continuent a le faire,je dirais en substance ( comme disait Gainsbourg) que dans la vie,il faut avoir les bons alliés et les bons alliés sont ceux qui ne vous laissent pas tomber. A part ça, chacun fait ce qu’il veut. Sinon, Israël continue de massacrer a Gaza, le Maroc contrôle presque tout le territoire sahraoui et être
      être efficace et croire qu’on l’est , c’est pas pareil. Bref,moi , j’aime bien Trump qui ne s’est pas gêné de mettre au pas Netanyahou en lui signifiant qu’Israel allait être taxée aussi. Bref, je suis Algérien. Pas Polisario

    Chelieth
    9 avril 2025 - 15 h 05 min

    La faute est à celui ou à ceux qui ont conseillé au Polisario de refroidir ses ardeurs dans le passé pour donner à l’ONU la chance de régler le problème politiquement. Aujourd’hui le Polisario semble être devenu malheureusement bien paresseux et l’ONU, organisation inutile, plus que jamais aux mains de « portes plumes » mal intentionnés. Sans mentionner bien sûr que la longue accalmie a permis au mekhzen non seulement de construire, en toute quiétude, son mur de sable en toute vraisemblance devenu infranchissable pour le Polisario mais aussi corrompre et soudoyer grâce à l’argent de la drogue tout ce qui compte comme pouvoir de décision et persuasion dans ce conflit devenu interminable et coûteux.

    Brahms
    9 avril 2025 - 14 h 41 min

    L’Amérique applique une taxe de douane à 34 % pour l’Algérie mais que 10 % pour le Maroc.

    Il faut donc récupérer la différence en mettant les mêmes taux à l’Amérique.

    S’agissant du Sahara Occidental, l’Amérique n’a aucun pouvoir juridictionnel dans la zone, l’extraterritorialité est inappliacble en l’espèce, c’est que les juifs américains qui font pression via le cubain MARCO RUBIO.

    Pour rappel, la jurisprudence européenne interdit l’extraterritorialité, lisez un peu :

    Lutte contre l’extraterritorialité des Etats-tiers.

    La France et l’Union européenne rejettent fermement l’utilisation de sanctions extraterritoriales par des Etats-tiers. Afin de renforcer sa souveraineté économique et protéger ses opérateurs des poursuites illégales intentées par les autorités d’Etats tiers fondées sur de telles législations extraterritoriales, l’Union européenne s’est dotée en 1996 d’un « outil de blocage », le règlement 2271/96 du 22 novembre 1996 portant protection contre les effets de l’application extraterritoriale d’une législation.

    Le règlement 2271/96 annule les effets, dans l’UE, de toute décision de justice étrangère fondée sur des lois, règlements et autres instruments législatifs désignés en annexe du règlement et ouvre le droit aux opérateurs de l’UE d’être indemnisés, par les personnes qui sont à l’origine de tout dommage découlant des sanctions extraterritoriales relevant du champ d’application du règlement. Il leur interdit également de se conformer à ces sanctions, à moins d’y être exceptionnellement autorisés par la Commission, dans le cas où le non-respect de celles-ci porterait gravement atteinte à leurs intérêts ou à ceux de l’Union.

    Le 7 août 2018, la Commission européenne a mis à jour l’annexe de la loi de blocage afin d’élargir l’éventail de la législation extraterritoriale concernée entrant dans le champ d’application des mesures de protection prévues par le règlement de blocage. L’annexe comprend désormais les sanctions extraterritoriales américaines qui avaient été levées ou suspendues par les États-Unis dans le cadre du plan d’action global commun (JCPoA), et qui ont depuis été rétablies.

    De ce qui précède, l’Amérique comme la France ne peuvent reconnaître la marocanité du SAHARA OCCIDENTAL. En retour, il faut diminuer les contrats commerciaux avec l’Amérique car notre ambassadeur BOUKADOUM voulait donner toutes nos richesses naturelles à l’Amérique, on voit bien l’erreur maintenant.

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée.