Ambassade d’Algérie à Rabat : ce que stipule la convention violée par le Maroc

Nasser Bourita
Nasser Bourita, ministre marocain des Affaires étrangères. D. R.

Par Houari A. – Dans sa dénonciation du projet de confiscation de biens relevant de l’ambassade d’Algérie à Rabat, le ministère des Affaires étrangères a fait valoir les dispositions de la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques. Que prévoit ce traité adopté en 1961 et entré en vigueur en 1964 ? Dans son article 45, la Convention de Vienne stipule expressément qu’«en cas de rupture des relations diplomatiques entre deux Etats, ou si une mission est rappelée définitivement ou temporairement, l’Etat accréditaire est tenu, même en cas de conflit armé, de respecter et de protéger les locaux de la mission, ainsi que ses biens et ses archives».

Dans l’alinéa 2 dudit article, il est précisé que l’Etat accréditant «peut confier la garde des locaux de la mission, avec les biens qui s’y trouvent, ainsi que les archives, à un Etat tiers acceptable pour l’Etat accréditaire» et que l’Etat accréditant «peut confier la protection de ses intérêts et de ceux de ses ressortissants à un Etat tiers acceptable pour l’Etat accréditaire».

L’expression «locaux de la mission» s’entend des bâtiments ou des parties de bâtiments et du terrain attenant qui, quel qu’en soit le propriétaire, sont utilisés aux fins de la mission, y compris la résidence du chef de la mission, spécifie ce pacte réglant les rapports diplomatiques entre Etats, qui souligne, par ailleurs, que l’Etat accréditaire «a l’obligation spéciale de prendre toutes mesures appropriées afin d’empêcher que les locaux de la mission ne soient envahis ou endommagés».

«Les locaux de la mission, leur ameublement et les autres objets qui s’y trouvent, ainsi que les moyens de transport de la mission, ne peuvent faire l’objet d’aucune perquisition, réquisition, saisie ou mesure d’exécution», dicte encore la Convention de Vienne, qui met les locaux de la représentation diplomatique et la demeure privée de l’agent diplomatique sur un même pied d’égalité en termes de protection. «Ses documents, sa correspondance et ses biens jouissent également de l’inviolabilité», est-il indiqué.

Mieux, l’Etat accréditaire «doit, soit faciliter l’acquisition sur son territoire, dans le cadre de sa législation, par l’Etat accréditant des locaux nécessaires à sa mission, soit aider l’Etat accréditant à se procurer des locaux d’une autre manière», recommande ce règlement de l’ONU qui fixe les règles de droit international en matière de relations diplomatiques et que le Maroc vient de transgresser.

H. A.

Comment (36)

    Brahms
    20 mars 2024 - 11 h 09 min

    Le Maroc est un allié d’Israël donc un ennemi à combattre sur tous les plans,

    En Europe, il faut se démarquer du marocain, ne plus les enrichir dans leurs épiceries, ni convoler en noces car vous finirez rempli de sorcellerie et votre cash ira à Casablanca.

    Je connais pas mal d’algériens qui se sont retrouvés les fesses dans l’eau avec les marocains et marocaines.

    A fuir, pour être tranquille. J’invite également le gouvernement algérien à rompre toutes activités avec ce pays, c’est de la pure merde, il n’y a rien de bon que ce soit sur 10 ans, 20 ans, 30 ans ou 100 ans.

    Chacun chez soi et Dieu pour tous.

    Brahms
    20 mars 2024 - 1 h 06 min

    Le mieux serait de mettre dehors l’Ambassadeur marocain qui tourne à Alger,

    Plus d’ambassade, plus de marocains, on résilie tout.

    Ah oui, que BOURITA garde ses ballots de drogue et ses valises marocaines qui sont balancées à la frontière

    Que nos dirigeants soient plus dynamiques et fassent le job.

    Raïs
    19 mars 2024 - 16 h 24 min

    Les marocain ont une intelligence aussi pervers et aussi débile que celle des français en générale.

    Anonyme
    19 mars 2024 - 1 h 33 min

    On est vraiment naïfs…
    Je vais vous faire une prédiction : Il n’y aura ni ONU ni rien du tout pcq lmarokch discute depuis 2ans avec nos diplomates concernant ce sujet.
    Ils ont fait la même chose avec la CIV et la Suisse et y’a rien eu, en fait nos dirigeants cherchent à nous faire oublier les problèmes de notre pays.
    Et le pire ? C’est que ça marche

      Deeple
      19 mars 2024 - 9 h 58 min

      @Anonyme
      19 mars 2024 – 1 h 33 min
      Garde tes prédictions pour ton petit royaume des pauvres, regarde les dirigeants algériens travailler et tu admireras le résultat finale, souvient toi du gaz algérien qui passait chez vous! vous chantiez depuis des années en croyant que l’Algérie allait reconduire le contrat en disant même que le gaz qui passait dans le tuyau venait de chez vous, vous êtes dans le dénis de la réalité et le mensonge, et ce n’est pas fini mon ami, au cours de cette année il y a le contrat de l’électricité que fourni l’Algérie à ta zriba qui arrive a terme et ne sera pas renouveler!
      en attendant c’est ta zriba qui a de gros problème, personne ne vous calcul et aucuns pays ne passe des contrats digne de se nom, vous n’avez rien à vendre sauf la drogue et malheureusement votre population.

    Anonyme
    18 mars 2024 - 23 h 47 min

    Salon Assahifa, journal arabophone, l’ambassade d’Algérie n’existe plus à cet endroit. La nouvelle ambassade a été construite dans un quartier huppé de Rabat, routes des Zaërs, sur un terrain de 5000 mètres carrés offert le roi M6. Quand au terrain, objet de l’expropriation, il a été offert en 1988 par Hassan II au président Chadli Benjdid après la reprise des relations diplomatiques

      On ….. s’en…. Fout …de ton torche C..
      19 mars 2024 - 16 h 28 min

      Faut pas jouer avec un Terrain qui appartient à l’ALGERIE.
      Point barre !

    Chelieth
    18 mars 2024 - 23 h 20 min

    Tant que ce pays est sous la coupe du makhzen et des azoulays, rien ne changera. Et c’est pour la très longue durée. S’accaparer ainsi de biens qui appartiennent à la représentation diplomatique d’un autre pays est la pire des violations internationales. Malheureusement les recours ne donnerons rien car ils passent tous par des organizations elles mêmes sous la coupe de son protecteur et conseiller Israel. D’ailleurs je je ne crois pas qu’il aurait mis un tel plan en marche sans ses encouragements. Moi personellement j’appliquerai le traitement de choc. Je menacerai de vendre l’ambassade et quitter ce pays à jamais si ces biens sont expropriées. Ce serait tellement choquant comme première que beaucoup de pays interviendront avant que l’Algérie ne le fasse, les pays arabes et la France en premier. Si rien ne se passe et l’Algerie met son plan en exécution, ce ne serait pas aussi dramatique qu’on le pense. Après tout quel est l’intérêt d’avoir une représentation diplomatique dans un pays qui nous regarde en chien de faïence tout le temps et monte des coups contre nous chaque jour que le bon Dieu fait. Mais si on en arrive là, il ne faut surtout pas le forcer à vendre ses biens diplomatiques. C’est à lui de décider de rester ou partir. Quelle que soit l’issue de ce problème, l’Algerie aurait réussi à attirer l’attention sur ses agissement facheux et criminels.

    Boulazero
    18 mars 2024 - 22 h 24 min

    Ce qui est certain est que l’on ne saura pas convoqué l’ambassadeur des ayachas en Algérie pour explication vu que ce bon dernier à été expulsé dans les règles de l’art .

    Anatole France
    18 mars 2024 - 22 h 13 min

    Le 446 000 km2 a préparé sa provocation avec le concours du Ghetto colonial, de Lafrance et des Émirats Arabes Ubuesque. La presse torchon française s’est dépêchée de traiter du sujet.

    marre !
    18 mars 2024 - 20 h 48 min

    On en a marre ! à quand l’expulsion de tous les marocains À quand le nettoyage de l’Algérie de la vermine qui pullule vite ca urge !!!!

    L'effet hadj khaled
    18 mars 2024 - 19 h 58 min

    Jamais content de leurs sorts les mrrarkas.

      M chaker
      19 mars 2024 - 0 h 08 min

      Je vien de voir un article sur la presse espagnol ,journale l espanol. Efectivo de la marina real marroqui colaboraran para meter fardos de droga en España un artículo d el periódico l español

    laptop
    18 mars 2024 - 18 h 49 min

    Brouetta, la gazouz marroki tirée par Omar Hilale, le mangeur de bananes à l’ONU.
    Du sommet du Néguev en Palestine, colonisée par l’entité sioniste.
    au mirage à Dakhla au Sahara Occidental,
    colonisé par le Marrok.

    L’agonie du makhzen est le miroir de sa faiblesse (s) éternelle.

    Anonym3
    18 mars 2024 - 17 h 14 min

    A la fin de journee Bourita et ses frères rentrent tous chez eux medloulines .un homme qui se courbe pour baiser la main d’un autre est un homme qui possède aucune dignité.un homme qui se dis est un Emir el mouaminines lui est sa famille possèdent des milliards de dollars avec des dizaines de chateaux et biens immobiliers cachés chez leurs createurs et maitres qui empoisonnent les gens avec la drogue et abusent les pauvres jusqu’a les rendre comme des esclaves sont tout le contraire des gens mouaminines.

    Anonyme
    18 mars 2024 - 17 h 13 min

    il faut vider le pays de tous ces marroki parasites

    Bah oui
    18 mars 2024 - 16 h 47 min

     » Valoir les dispositions de la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques.
    Que prévoit ce traité adopté en 1961 et entré en vigueur en 1964 ? Dans son article 45  »
    Il faut donner les articles complets des conventions des ambassades pas celui qui stipule l’article 45.

    La décision appartient au chef de l’état de ce pays et à son gouvernement qui décide de quoi faire de l’ambassade.
    La Convention de Vienne sur les relations diplomatiques entre les pays donne le droit de déposer et d’avoir un lieu qui représente l’état même de ce pays et d’y déposer sur ce même pays le drapeau de ce pays représentent ce pays comme étant un état nation ambassade est là pour finaliser les papiers des expatrié vivant sur ce même pays ou dire les problèmes qu’ils ont sur ce pays-là, et protéger ces ressortissants, etc. Mais ne donne aucun droit à une appartenance de ce territoire comme appartenant à ce pays, si le Maroc veut découper l’ambassade ou bien la changer de lieu ou la détruire ou autre elle en est le propriétaire ( L’ambassade est un outil qui permet d’avoir des relations directement via les ambassadeurs et l’état même de ce pays. )

    Je ne vois pas le problème sauf, parce qu’il s’agit de l’Algérie, mais le Maroc et le patron et la décision lui appartient que vous le voulez ou pas voyez les articles sur les conventions des ambassades lisez et vous aller tout comprendre les Algériens qui partent par la mer en bateau l’état algérien ne fais pas autant de cinéma pour protéger ces ressortissants mais pour une pseudo-ambassade oui alors je n’imagine pas une mosquée. . .

    Nacer
    18 mars 2024 - 14 h 33 min

    Je sens que M TEBBOUNE va leur refaire le coup de BOUMEDIENE en 75.
    Quand MIMI 6 voit débarquer chez lui prés d’un millions de tubes digestifs, il va faire moins le malin

    Brahms
    18 mars 2024 - 14 h 28 min

    Pourquoi ce Bourita crie,

    C’est simple, il faut arrêter d’enrichir la France avec l’argent de l’Algérie comme cela la France ne pourra plus rien donner en finance au Maroc et à Israël.

    Je rappelle que le Roi du Maroc a une fortune estimé à 10 milliards d’euros qui vient en parti de chez nous puisqu’on lui a donné du gaz gratuit pendant + de 40 ans, avant la coupure immédiate.

    Vous voyez le résultat, + de 40 ans de gaz gratuit, des dattiers pillés sous l’ère Chadli jusqu’à la fin de règne de Bouteflika et nos stations toutes vidées d’essence et de gasoil par une horde de marocains qui venaient avec des double réservoirs pour ensuite être revendus au Maroc au prix fort pour leurs touristes d’où des marges colossales pour eux.

    Laissez – les donc dans leurs caniveaux, on en veut plus chez nous, on a d’ailleurs rien de commun.

      Z
      18 mars 2024 - 22 h 13 min

      @BRAHMS CHADLI ET BOUTEF rien a dire de plus

    Abou Stroff
    18 mars 2024 - 13 h 41 min

    « Ambassade d’Algérie à Rabat : ce que stipule la convention violée par le Maroc » titre H. A..

    je pense que faire appel au droit dans les condtions actuelles (provocations certaines et répétitives du makhzen à l’égard de l’Algérie) relève d’une naïveté maladive, à moins que cet appel ne soit rapidement suivi par une action concrète qui signifierait au makhzen que le pouvoir algérien ne devrait, en aucun cas, être « chatouillé » par un vassal confirmé des puissances impérialistes et de l’entité sioniste et que toute provocation entrainerait une réaction proportionnée

    wa el fahem yefhem.

    Jazayria
    18 mars 2024 - 13 h 41 min

    La diplomatie marocaine du mégaphone… ils s’enfoncent un peu plus chaque jour, ils pataugent dans la boue…
    Les spécialistes de la diversion qui affament leurs sujets un peu plus chaque jour, n’ont d’autres recours que de pointer du doigt leur voisin « méchant » de l’Est, cause de tous leurs problèmes… ne pouvant pas digérer les avancés de l’Algérie à tous les niveaux comme leurs homologues français, ils multiplient les gesticulations et les coups bas dans le but de provoquer un conflit armé.
    Je ne fais pas de pronostic de guerre, mais s’il y a bien un pays qui mérite qu’on lui botte le d… c’est bien le Maroc pour sa trahison légendaire.

    Brahms
    18 mars 2024 - 13 h 34 min

    Bourita n’a pas encore reçu son chèque de 3 milliards de dollars promis par papa Trump,

    Il faut téléphoner au Cheik Al Nayane de Dubaï pour savoir où en est la signature des accords d’Abrahams.

    Si bien qu’il veut nous enquiquiner comme les Israéliens le font avec les palestiniens.

    houari
    18 mars 2024 - 13 h 16 min

    BOUMEDIENNE PAIX A SON AME avait prevenu sur la nocivite du maroc contre l algerie a sa disparition (…) chadli bendjedid leur ouvert la porte dans les annees 80 ils sont rentres en algerie et occupe des postes que meme les algeriens pur jus n ont pu obtenir beaucoup de mercenaires marocains se sont caches en algerie pendant les annees noires ils ont participes au massacre d algeriens et creeant les attentats attribues a tort aux algeriens meme si des algeriens ont ete manipules pendant la periode de boutef deuxieme (…) les marocains ont regularise et des milliers parmis eux ont obtenu la nationalite algerienne ont a vus les sabotages par la suite l algerie est et ete trop laxiste aujourdhui meme des dizaines de milliers de marocains sans papiers qui sont heberges par leur cousins en algerie peuvent etre un soucis pour l algerie l algerie vas avoir un cauchemard comme dans les annees noires car beaucoup des sans papiers sont manipulables par le makzen pour commetre l irreparable

    Anonyme
    18 mars 2024 - 12 h 12 min

    On pourrait les laisser jusqu’au bout de leur expropriation illégale.
    Une fois leur forfait accompli, on dénonce leur comportement de voyous,
    et on prend une série de mesures radicales:

    Visas, expulsions, interdiction des produits marocains, interdiction aux algériens de se rendre au Maroc sous peine d’amende, interdiction aux multinationales de faire des affaires en Algérie à partir de bureaux au Maroc, construction d’un mur en béton avec ligne électrifiée et robots équipés de dispositifs de tir automatique sur la frontière, toutes les idées sont bonnes à prendre.

    Le but étant de faire de leur contrée dirigée par des voyous une île isolée de son environnement géographique direct.

      Z
      18 mars 2024 - 12 h 54 min

      @anonyme le pdg air algerie a fait un grand menage des cadres j ai toujours avertis que ces cadres etaient tous algerien d origine marocaine ce qui explique le sabotage les papiers algerien ne font pas de vous un patriote je pense que tebboun a compris cette situation les postes strategiques doivent etre confies a des algeriens qui ont fait leur preuve de patriotisme en france c est comme ca les postes sont confies en general a des francais de souche je parle des postes strategiques il ne faut pas oublier que boutef a accorde au marocain la nationalite algerienne plusieurs dizaines des milliers surtout dans l ouest algerien

        Anonyme
        20 mars 2024 - 21 h 54 min

        Tu confonds Kabylie et Maroc, c’est pas tout à fait la même chose.

      Jazayria
      18 mars 2024 - 13 h 46 min

      @Anonyme. Le Maroc est déjà isolé, poltiquement et économiquement. Depuis la normalisation avec l’entité sioniste, Ils ont scellé leur sort.

    Anonyme
    18 mars 2024 - 12 h 06 min

    Nettoyage de l’administration des binationaux, plus aucun marocain ne doit travailler dans le domaine public.
    Renvoi de tous les clandestins et condamnation de ceux qui les logent et ceux qui les font travailler.
    Visa obligatoire , fermeture des consulats de Sidi Bellabes et d’Oran .
    Boycott de tout ce qui est d’origine marocaine , plus aucun tampon marocain sur le passeport Algérien.

      krokro
      18 mars 2024 - 12 h 44 min

      toute et claire y’a plus de 65% d’origine marocaine qui travaille dans des administrations algerienne !!! et ces des haut classer !!! Benyoucef Melouk le sait et les dossier sont aussi pret.
      et ont dit toujour …balayer devant sa porte

    Moskos dz
    18 mars 2024 - 11 h 43 min

    Encore une fois le grand dealer (…),autoproclamé de surcroît commandeur des croyants prouve au monde entier que son pays n’est qu’un état voyou ne respectant ni conventions et ni droit internationale.

    Mohand Wlid CHAHID
    18 mars 2024 - 11 h 04 min

    Ces sujets (…) de l’Ouest AGISSENT AU NOM ET POUR LE COMPTE d’israël…… c’est juste cela qu’il faut comprendre. Ils « deviennent des hommes » que quand Israel le leur ordonne de faire ceci ou cela croyant comme des ânes que réellement Israel va « les sauver »…… alors qu’ils ne savent pas qu’ils sont totalement dans l’erreur. Et, est-ce qu’israélo peut réellement se défendre elle-même pour commencer ? Non ! Donc,
    BOUGRE D’ÂNE ET BOUGRE D’ANDOUILLE, c’est DU PAREIL AU MÊME……

    elhadj
    18 mars 2024 - 10 h 38 min

    jusque la l Algérie et ses dirigeants politiques ont été quelque peu laxistes, voire permissifs, malgré toutes les agressions subies ( expropriations des biens des algériens , campagnes insidieuses et haineuses de dénigrement,introductions massives de la drogue,menées subversives du makhzen au sahel dans le but de créer l insécurité au sud du pays, aides matérielles a un groupe terroriste séparatiste (MAK ) des milliers de résidents illégaux marocains dont on s interroge légitimement et a juste titre sur leurs réelles présence et activités en Algérie .pour répondre avec force a ces provocations du makhzen il importe de prendre les mesures réciproques qui s imposent et entreprendre par ailleurs le recensement, regroupement et renvoi de l ensemble des ressortissants marocains quelque soient leurs situations qui séjournent encore chez nous .il s agit en fait d une réponse logique a des provocations haineuses du royaume voisin qu on ne saurait longtemps tolérer eu égard a notre grande fierté nationale et notre inébranlable volonté de ne plus se laisser faire par un systeme makhzeno sioniste pourri ,.

    Anonyme
    18 mars 2024 - 10 h 28 min

    Apparemment le maroc prend exemple sur son maitre sioniste qui pense etre au dessus des lois internationales.
    Ce pays compte sur la protection des 2 pays connus pour etre au dessus des lois.
    Ce pays a vraiment besoin d´une lecon et, c est ce qu´il cherche.
    Espérons que notre ANP a les reserves de munitions nécessaires, au cas où…

    Anonyme
    18 mars 2024 - 9 h 43 min

    y a rien a esperer de ce regime pouilleux et de sa peuplade de soumis.
    les relations ont ete coupees, qu attendiez vous d eux ?
    la prochaine reponse de la part de nos augustes dirigeants est
    1- de fermer definitivement leur ambassade et leurs consulats qui font le relais entre le makhnez et leurs soumis dissemines partout en Algerie.
    2- lui envoyer ses soumis qui sont entrain de lui envoyer notre argent, voler ce qui peut etre vole en termes de culture, cuisine, habillements etc etc ….
    3- faire une purge de A a Z des soumis dissemines dans le corps Algerie (revoir l element 1 de la liste)
    sans proceder au moins a cette courte liste c est perdre le temps et l energie des algeriens
    (…)

      Katibia
      18 mars 2024 - 19 h 52 min

      Le problème réside surtout chez nos khawa khawa qui ne voient pas plus loin que leurs bouts de leurs nez.
      Quand on prend l’islam de France pour seul objectif, le khawa khawa prendra faits et causes pour les marocains (…) aux détriments des siens.
      Je remercie de tous coeur notre A.N.P qui place notre territoire au dessus de tout .

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