Par Mohamed K. – L’Assemblée populaire nationale (APN) s’apprête à examiner un projet de révision du Code de la nationalité algérienne qui remet au centre du débat la question, hautement sensible, de la déchéance de nationalité, qu’elle soit d’origine ou acquise. Le texte entend définir de manière précise les cas dans lesquels l’Etat pourrait retirer la nationalité.
Ce mercredi, la commission des affaires juridiques et des libertés de l’APN auditionne l’auteur de la proposition, en présence du ministre de la Justice, représentant le gouvernement. Les travaux de la commission se poursuivront avant la présentation du texte en séance plénière, prévue samedi prochain à la chambre basse du Parlement.
Le projet vise à modifier et compléter l’ordonnance n°70-86 du 15 décembre 1970 relative à la nationalité algérienne. L’objectif affiché est d’encadrer plus strictement et plus clairement les situations pouvant conduire à une déchéance de nationalité, afin de les adapter aux défis actuels, tout en respectant les principes constitutionnels et les engagements internationaux de l’Algérie.
Le texte identifie six grandes catégories de faits susceptibles d’entraîner cette mesure exceptionnelle. Parmi elles figurent les atteintes graves aux intérêts vitaux de l’Etat, les actes portant atteinte à l’unité nationale, l’allégeance manifeste à un Etat étranger, la fourniture de services ou d’avantages à des parties étrangères dans l’intention de nuire à l’Algérie, la collaboration avec un Etat ou une entité hostile, ainsi que l’implication dans des organisations terroristes ou subversives à l’étranger.
Pour les personnes ayant acquis la nationalité algérienne, la proposition précise que la déchéance ne pourra concerner que des faits commis dans les dix années suivant l’acquisition, et devra être prononcée dans un délai maximal de cinq ans après la commission des actes reprochés. Le champ est toutefois élargi pour les Algériens, qu’ils soient de nationalité d’origine ou acquise, lorsque des actes graves sont commis hors du territoire national et traduisent une volonté manifeste de nuire à l’Etat.
La procédure prévue se veut encadrée. Toute déchéance devra être prononcée par décret présidentiel, après notification à la personne concernée et possibilité pour celle-ci de présenter ses observations écrites dans un délai de 30 jours. Dans certains cas, un avertissement préalable d’au moins 60 jours sera requis. Le texte prévoit également des modalités de notification étendues, incluant les moyens électroniques ou, à défaut, la publication dans la presse nationale.
Autre point notable : la possibilité de recouvrer la nationalité. Le projet ouvre la voie à une demande de réintégration au moins 24 mois après la déchéance, sous réserve des procédures en vigueur et par décret présidentiel.
Dans l’exposé des motifs, l’initiateur du texte souligne que cette réforme intervient plus de vingt ans après la dernière modification du Code de la nationalité. Elle s’inscrit, selon lui, dans une démarche de mise en conformité avec la Constitution, notamment son article 36, et avec les instruments internationaux relatifs aux droits de l’Homme. Tout en rappelant que la déchéance de nationalité doit rester une mesure exceptionnelle, le député affirme qu’elle demeure un droit souverain de l’Etat lorsqu’il s’agit de protéger la sécurité, la stabilité et les fondements mêmes de la nation.
M. K.
C’est bien beau les effets d’annonce en terme de projet de révision du code de la nationalité algérienne. Dans ce cas, il faut aller jusqu’au bout de la logique.
À bon entendeur.
Bonjour Fodil,
Par principe je suis totalement contre l’idee de déchéance de nationalité. Il n’y qu’un seul type d’algerien. Certains sont bons et il faut le dire, souligner et parfoit les récompenser, d’autres sont mauvais et il faut les sanctionner si necessaire a travers les lois.
L’Algerie étant le mère patrie, elle ne devrait pas choisir ou différencier ses enfants.
Par principe seulement parce que, comme vous le savez, la question a été posé en France recemment et cela avait soulève bcp de question et créer énormément d’emoi parce que vous savions qui étaient visé réellement par cette proposition.
Trinita, si ce projet de déchéance de nationalité algérienne aboutissait, cette démarche ne concernerait que ceux qui la détiennent. L’Algérie est la mère patrie de ses enfants reconnus comme tels.
On n’est pas à Lillipute. Donc revenez à la réalité et enterrez définitivement votre projet chimérique d’un pays imaginaire. Je sais que c’est dur mais il faut vous extraire de l’hallucination dans laquelle vous semblez être prisonnier.
Il faut admettre l’existence de la réalité. L’Histoire a parlé même si vous continuez à le contester en fantasmant un passé qui n’a jamais existé dans les faits. Votre regard sur l’histoire de l’Algérie étant biaisé. La fuite en avant n’est pas une solution. Le principe de réalité !!
Il vous reste beaucoup à apprendre Trinita. La vie est une bataille et une souffrance. Et rien ne sers de faire le professeur surtout quand on n’a pas la classe.
Bien à vous.
la collaboration avec un Etat ou une entité hostile : tous les fonctionnaires , policier, militaire… travaillant en France vont être déchu de leur nationalité ! La France est -elle un pays hostile ?
Qu’échoit à ce traître sans nom l’insigne privilège d’être le premier déchu ! Éligible aux « 6 » catégories qui l’y qualifie, l’infâme aura l’honneur d’ouvrir la longue liste des…postulants à cette déchéance : ces vermines de Sansal, Daoud, Sifaoui, Boukhors, Semmar, Boudaoui, etc…
LES MAROCAINS ETANT LES PLUS NOMBREUX A AVOIR ACQUIS LA NATIONALITE ALGERIENNE NE SERONT PAS INQUIETES APRES DIX ANS DE L’ACQUISITION DE LA NATIONALITE DU PAYS DES CHOUHADA. APRES ILS POURRONT JOYEUSEMENT INTEGRER LA LONGUE LISTE DES AGENTS DU MAKHZEN EXERCEANT EN ALGERIE ET DESTABILISER NOTRE PAYS.
ON NE COMPREND PAS POURQUOI L’AUTEUR DE CE PROJET DE LOI AVANCE CECI.
Le Maroc est une création du 30eme siècle de Lyautey. C’était deux petits sultanats Fès et Marrakech. Les 3/5 des territoires marocains sont algériens car ils ont été volé par la France pour créer son entité colonial. Puis ils ont volé la République du Rif puis la République du Sahara occidental.
Si les « marocains » sont volontairement laissé à plus de 80% analphabètes c’est pour ne pas qu’ils sachent qu’ils sont des algériens et donc pour ne pas qu’ils demandent à réintégrer l’Algérie.
Oujda et tous les territoires volés par la France coloniale et barbares à l’Algérie doivent revenir à la mère patrie.
Moi je suis tout a fait d’accord de déchoir tout individu qui porte allégeance a tous les pays qui se déclarent ennemis de l’Algérie des qu’il critique l’Algérie tout individu qui le fait a l’extérieur du pays n’a plus droit a la nationalité algérienne, que fait la France dès qu’un individu est déclaré terroriste ou qu’il fréquente un terro il est déchu de la nationalité française pourquoi nous on attend aussi longtemps, tous ces voyous qui vivent a l’étranger et qui passent leurs temps a critiqué l’Algérie ces gens auraient dû être déchus depuis longtemps sauf nous on aime attendre pourquoi ?
pour des sujets qui porte atteinte a l etat et la drogue faut pas non plus tomber dans la paranoia
l’allégeance manifeste à un Etat étranger, la fourniture de services ou d’avantages à des parties étrangères dans l’intention de nuire à l’Algérie, la collaboration avec un Etat ou une entité hostile.
Tout les doubles nationaux où qu’ils vivent appartiennent au pays dont ils ont épousés la nationalité et leurs prêtent allégeance tout en servant sa deuxième ou première partie selon leurs choix les exemples ne manquent pas gendarmes militaires ect tt citoyens français ou autres appartenant à un pays en dehors de l Algérie ils sont français en France espagnol en Espagne italien en Italie allemand en Allemagne ect ect donc ça se passe comment dans ce cas puisque ils sont autres qu algérien ailleurs, l exemple de Sansal naturalisé depuis peu prouve la véracité de ce que j avance, ils pourraient avoir des milliers de Sansal déguisés ??
Ensuite il y a aussi une autre chose, l état algérien si ce dernier manque à ces obligations ou devient injuste par des politiques ou des réformes contraire à la constitution et au choix du peuple algérien qui ce dernier est le véritable patron selon la constitution Algérienne, si un citoyen conteste ou réfute une loi injuste voir un fonctionnaire d état qui abuserait de son pouvoir fut il ministre, le citoyen algérien deviens hors la loi ?
Cette loi protège plus le pouvoir étatique que le citoyen lui même donc quelque part le peuple algérien car nul n est épargné par cette loi à part l état et peut être ces fonctionnaires qui le dirige et gouvernants. Si cette loi est appliquée à la lettre, elle va faire aussi bien à l interieur qu à l extérieur du pays des millions de déchus de leur nationalité algérienne ? Je sais pas je pose la question. Critiquer un fonctionnaire d état ou l état pour ces manquements pourrait être passible d une déchéance de nationalité ? Ça craint qd même pour tt citoyens algérien interne ou externe car personne est à l abri d’une injustice d état ou d un fonctionnaire zélé et qui abuserait de son pouvoir ? Y a t’il des garde fou ou des amendements voir des contre pouvoir pour justement protégé le citoyen algérien même si cette mesure est rare comme vous l avez indiqué mais à partir du moment que cette loi prendra effet si elle est voté, qui peut nous garantir notre protection contre un état injuste ou un fonctionnaire qui se prendrait pour le bon dieu ?
Bonjour Trinita, comparaison n est forcément raison.Chaque pays est souverain dans ces propres lois. La France c’est la France et l Algérie c est l Algérie. On ne peut déchoir un français de souche ou d origine c est à dire du droit du sang , je pense que la loi pdt le mandat Hollande qui a fait polémique et a connu un rétro pédalage ciblait tout les doubles nationaux sans distinctions, c’est à dire ceux du droit du sol .
deja que le terme de décheance de nationalité m’irritais au plus haut point ,voila que l’Algerie emboite le pas la France.la France utilise la décheance de nationalité envers les ressortissants mdehrah que son sont les binationaux notemment et surtout d’origine maghrebine et pas de ses ressortissants typiquement « francois »…..
et l’Algerie emboiterait le pas a cette meme France sauf que ce seras envers ses ressotissant 100% algerien….
cest n’importe quoi …..a n’y rien comprendre.
si une personne a commis un acte réprehensible qu’il soit comdamné pour.
PS; J’suis binational pour éviter les critiques inutiles.
Tous les marroukis qui vivent en Algérie servent de relais/base arrière au makhzen, des espions.
Que faire avec ces marroukis qui ont obtenu ou acheté la nationalité Algérienne ???
Un gros DANGER à ne pas oublier.
DANS UNE QUINZAINE D’ANNES AU PLUS TARD NOUS VERRONS L’EMERGENCE DE MILLIERS DE SANSAL. CE SERONT LES ENFANTS CONCUS A TRAVERS LES MARIAGES MIXTES.
LE POUVOIR MAROCAIN TROP MALIN ET PENSANT TOUJOURS AU LOIN, PAS COMME L’ALGERIE TROP NAIVE ET HUMANITAIRE, SUIT ATTENTIVEMENT LE « COURS ET LE PARCOURS » DE CES ENFANTS ISSUS DE MARIAGES MIXTES POUR EN FAIRE DEMAIN DES DECIDEURS A ALGER COMME C’ETAIT LE CAS DE SANSAL.
NOUS ATTENDONS AVEC IMPATIENCE UNE DECISION SALVATRICE DES POUVOIRS PUBLICS POUR NOUS IMMUNISER CONTRE LES DANGERS DE PROBABLES FUTURS SANSAL.
On est déchu de sa nationalité ou on renonce à sa nationalité de son propre chef.
La déchéance de nationalité pour un natif est motivée, uniquement, par une HAUTE TRAHISON envers son pays de naissance, et seulement pour ce motif grave. Ii faut , alors, faire le distinguo entre une vraie trahison et une opposition même acerbe à une politique d’un pouvoir en place.
La haute trahison , c’est saper ,seul, ou à l’aide d ‘entité étrangères, les fondements du pays, susciter des troubles ou promouvoir et encourager des actes hostiles à partir de l’étranger , remettre en cause les constantes nationales du pays et son unité. Ces faits doivent entrainer une déchéance des personnes les générant. Quant aux naturalisés, il ‘ y a pas de déchéance mais un simple retrait.
Les personnes éligibles par ordre de gravité sont :
-Sansal
-Aboud
-Zitout
-Saifaoui
-Daou
-….
…..Quant aux naturalisés, il ‘ y a pas de déchéance mais un simple retrait…
Qu’attend l’Algérie pour activer le retrait….C’est trop LENT.
Il faut encore que le retrait soit justifié par des faits graves. On ne retire pas une nationalité pour un « OUI » ou un ‘NON »!
Les six grandes catégories de faits susceptibles d’entraîner la déchéance de nationalité sont bien connues. Cependant, ce sont l’acquisition de la nationalité et la criminalisation de certaines aides qui représentent aujourd’hui les enjeux les plus sensibles pour l’Algérie.
L’acquisition de la nationalité n’a pas seulement une dimension administrative : elle est devenue un vecteur potentiel de vulnérabilités. Le pays est de plus en plus visité, souvent par des intentions qui ne sont pas toujours louables. L’expérience syrienne montre comment des enfants ont pu obtenir des documents d’identité, et certains pays ont développé une expertise particulière dans ce domaine. Israël, notamment, a par le passé tenté d’infiltrer des rouages étatiques à travers la naturalisation.
Prenons le cas d’un ressortissant marocain : à son retour, il peut être interrogé par les services de son pays d’origine pour mémoriser des lieux stratégiques ou transmettre des informations sur l’Algérie. Cela illustre le risque concret que représente une acquisition de nationalité non encadrée.
La question de la criminalisation de l’aide aux clandestins est tout aussi cruciale. Toute assistance apportée à des individus venant de pays ayant des différends officieux avec l’Algérie peut désormais être sanctionnée pénalement. Cette mesure n’est pas une atteinte au droit à l’humanité ou à l’amour, mais un encadrement nécessaire pour protéger la souveraineté et la sécurité nationale.
L’Algérie, en s’ouvrant davantage, devra conjuguer hospitalité et vigilance, droit et protection de l’État. L’enjeu n’est pas seulement juridique, il est stratégique : prévenir l’exploitation de la nationalité et de l’aide humanitaire par des intérêts étrangers, tout en garantissant la sécurité de ses citoyens et de ses institutions.
Les millions de franco algériens sont ils interrogés par les renseignements algériens dur les sites stratégiques français ou autres informations ou renseignements sur la France quand ils foulent le pied en Algérie ? La France le fait elle à leur retour d Algérie ? Faut pas rentrer dans la psychose non plus sinon tout le monde va se méfier de tout le monde et ça c’est un pays qui a peur et qui n a pas confiance en sois et à ces services compétents ? Je me trompe peut être en disant cela ?
Vous vous trompez lourdement car l’Algérie ne possède aucune visée sur la france mais d’après de nombreux « événements », le contraire semble ne plus être à démontrer.
Lisez moi bien Scrudubu avant de répondre ça vous aurez éviter à votre tour de vous tromper lourdement sur mes dires, c était tout simplement une interrogation en réponse au commentaire ci dessus qui vise un pays voisin faible parasite plutôt gênant le Maroc et qu on pourrait détruire ou déstabiliser plus facilement et épargne un pays fort occidental ayant des relents coloniaux avec un passif colonial toujours pas réglé avec une forte population algérienne qui est la France, ces deux pays sont dangereux et probablement ennemi de l Algérie mais il me semble que la France l est davantage et a bcp plus les moyens financiers et humains pour une déstabilisation quelconque contre notre pays l Algérie , c’est bien de ça que nous parlions ? . Après justement vous me rejoignez indirectement sur la France puisque vous écrivez vous même et j invente rien, je vous reprend : l’Algérie ne possède aucune visée sur la france mais d’après de nombreux « événements », le contraire semble ne plus être à démontrer…
Bonjour.
Comparer la vigilance stratégique à de la psychose, c’est confondre lucidité et naïveté. Aucun État sérieux ne traite toutes les situations comme équivalentes. La naturalisation, l’aide aux clandestins et les contextes géopolitiques tendus ne relèvent pas de la confiance aveugle mais du discernement. Refuser de voir les asymétries réelles, c’est se rassurer intellectuellement au prix de la sécurité. Ce n’est pas de la peur, c’est du réalisme.
Cordialement,
Monsieur, Effectivement vous vous trompez, d’abord sur le nombre des franco algériens, il n’y a pas tant que ça, ensuite pourquoi voulez vous que les services de sécurités s’intéressent à eux une fois en Algérie? Les franco algériens ne sont pas dans les secrets des dieux comme vous avez l’air de le croire et en Algérie, ils sont algériens comme vous. Au retour de ces franco algériens ,rentrent en tant que français , il n’y a aucune raison à ce que les services de sécurité français s’intéressent à eux sauf cas particulier et n’oubliez pas que les services franco- algériens collaborent très bien. Voilà pour votre gouverne!
Bonsoir Anouar Macta , à chacun sa vision des choses à ce sujet . Je ne compare rien du tout personnellement juste que la vigilance stratégique relève de services compétents et professionnels en la matière et que tout pays modernes ou pas connais ces problématiques et situations spécifiques et différentes à chacun des pays concernés mais ont bien tous leurs services compétents pour y remédier du moins essayer.
La peur voir la psychose sont parfois une arme pour certains et profite souvent à ceux qui la dilue . C est aussi mon avis personnel. Tout individu et quelqu il soit peut être considéré comme une menace potentielle à partir du moment où il se trouve sur le territoire national , je ne vous apprend rien sur ça et encore moins aux services qui en ont la charge. La décennie noire qui avait frappé jadis l Algérie et que notre glorieuse armée et nos forces de l ordre qui ont payé un lourd tribu avaient combattu avec forces et courages tout ces groupes terroristes islamistes violents typiquement algériens et bien algériens sur le territoire national algérien jusqu’à éradication, seule la réalité du terrain et considéré la menace au bon moment compte pour moi mais ça n engage que moi après on a droit ou pas d être d accord avec ça mais jamais je ciblerai un ennemi avant d en être sûre qu il en soit un et pour ça il faut des preuves ou des éléments probants sinon le reste n est que futilité , pas la sécurité nationale qu il est mais d accuser à tort et sans preuves une personne ou un groupe de personnes n ayant encore rien commis, on peut rester préventif ça n empêche pas mais le risque zéro n existe pas et sur ce point je pense que peut être d accord.
Cordialement,
Si vous le dites paixdz? Sauf votre respect vous avez tort.
Je vais essayer de démonter vos arguments les uns après les autres si vous permettez mais avant cela j attendais plutôt une réponse de Scrudubu qui n à toujours pas répondu à mon commentaire mais je lui en tiens pas rigueur et qui ne dit mot consent. Vous aussi vous auriez dû me relire et surtout ma réponse à Scrudubu avant de vous lancer.
Donc revenons à nos moutons, premièrement vous dites que les algériens en France il y en a pas tant que ça et bien détrompez vous c est la diaspora algérienne la plus nombreuse dans le monde en dehors de l Algérie, on parle de 2; 6 millions de franco algériens, de 800 milles résidents algériens ( recherche Google) 56080 oqtf algériens et je ne vous compte pas les sans papiers algériens, Tebboune lui parlait de 6 millions d algériens vivant en France peut être excessif ce chiffre avancé par le président algérien ? Secondo je n ai jamais dit que les services algériens s intéressaient aux algériens une fois rentrés en Algérie mais je répondais à un commentaire justement à ce sujet et que nos services pouvaient le faire aussi, juste une question de réciprocité car je répondais à un commentaire concernant les services marocains sur les marocains circulant ou vivant en Algérie, donc ça peut fonctionner avec tt les pays y compris la France dont bcp sont français en France comme vous le dites sur votre commentaire en réponse au mien que vous avez mal lu.Vous dites aussi qu ils sont algérien comme moi et à leur retour en France ils deviennent français, vous prétendez me connaître et vous vous trompez aussi je suis seulement algérien en Algérie et en France algérien aussi pour votre gouverne. Une seule nationalité et algérienne il y a une différence qd même ? Pour finir vous parlez d étroite vous dites que j oubli que l Algérie et ka France ont une étroite collaboration , c’est tellement vrai qu ils ont rendu un franco algérien pas à la France mais à l Allemagne, un sacré tacle algérien à cette France prétentieuse et arrogante je vous parle bien de l affaire de Sansal.
Maintenant bien sûr qu il existe des ponts de collaborations et heureusement vu le nombre d algériens vivant en France et les affaires économiques et sécuritaires entre ces deux pays qui obligent et ça ne date pas d aujourd’hui avec la France mais pas qd celle ci nous cherche des poux , on la réduit au minimum, Retailleau ex ministre de l intérieur a voulu un bras de fer avec l Algérie je vous rappelle et a penser réduire l Algérie, l Algérie a répondu à sa manière. Il n existe plus l Algérie existe toujours et la France et son nouveau ministre de l intérieur veulent revoir les choses avec plus de sérénité et de calme car en ces moments de crises mondiale et énergétiques, la France a bcp plus à perdre que l Algérie mais ça nous les avions prévenu, n écoutez pas l extrême droite et la droite dure qui en vérité est molle pour faire plaisir à certains nostalgiques d une Algérie française qu Ils ont perdus définitivement. L Algérie est en paixdz et merci dieu. Ne revenez pas à la charge avant de m avoir bien lu svp ça évitera les malentendus.
FERTILIS HOSTIS EST QUI SUBDOLE INTRAT !!!
LE COMPLOT MACHIAVÉLIQUE,
Depuis des décennies, les SNP Bousbiriens Sansalistes travaillent dur, avec une persévérance acharnée, à un plan machiavélique conçu à Bousbir. Ce stratagème machiavélique vise à transformer la démographie et la structure sociale de notre nation Algérienne, en créant des réseaux Bousbiriens de trafic illicite de migrants ( passeurs SNP Bousbiriens ) et incitant à l’emigration illégale des Bousbiriens vers notre pays et aux mariages mixtes avec des Algériens naïfs et crédules. Aujourd’hui on a plus d1,2million d’oum chanta et abou manta à travers le territoire national. Un chiffre qui augmente constamment.
Ainsi transformer la démographie et la structure sociale de notre nation Algérienne et implanter une minorité Bousbirienne inféodée à Moh el Rondilla et à Bousbir.
Ces véritables chevaux de Troie Bousbiriens, forment une cinquième colonne prête à tout pour réaliser ce complot diabolique. Leur mission : œuvrer de l’intérieur aux agendas maléfiques du Bousbir, nuisant ainsi à notre pays par des actions perfides et insidieuses.
SI ON NE FAIT RIEN, BIENTÔT NOUS NE SERONS PLUS RIEN !!!
ZÉRO BOUSBIRIEN, ABSOLUMENT ZÉRO BOUSBIRIEN SUR LE SOL ALGÉRIEN !!!
Vous dites Zéro Bousbirien sur le sol algérien Dante, si vous avez de la suite dans les idées vous serez donc le premier à quitter le pays !
@Hamma,
Je répète, et c’est une promesse :
TOI LE PREMIER DES BOUSBIRIENS VERS BOUSBIR CHEZ TON ROITELET MOH EL RONDILLA !!
ZÉRO BOUSBIRIEN, ABSOLUMENT ZÉRO BOUSBIRIEN SUR LE SOL SACRÉ ALGÉRIEN !!
Lorsque on parle de la nationalité on doit faire très attention parce-que il y en a ceux qui ont acquis la nationalité par naturalisation et ceux qui l’on acquis par sang et par naissance. Seuls les premiers peuvent être concernés dans le cas de très graves accusations tandis que les autres nul ne peut leur retirer leur nationalité et peu importe la raison sauf si on les fait passer par une séance très prolongée de dialyse pour drainer le sang algérien.
Un PAYS » Parano » qui a Peur de tout et de Tout le monde est un Pays qui n avancera pas…
L Algérie a d autres Priorités…
déchoir des TRAÎTRES à la Nation oui
Sauf qu avec ce projet de loi
N importe qui pourra dénoncer son » Prochain » en lui faisant subir des injustices par ce genre de procédé à des fins de NUIRE Gratuitement . Les personnes nuisibles exposées médiatiquement ayant des comportements hostiles envers l Algérie , pourraient être chu de la nationalité , ce qui serait plus sage , réfléchie et cohérent
Rabi Harram Doulm Ala naffseh
Alors que dire des humains..
Bien entendu cette déchéance ne concerne pas les Algériens d’origine résidents permanents (ou qui vivent depuis toujours en Algérie), même s’il font partie des « six grandes catégories ». S’ils sont déchus, ils n’ont pas où aller. La loi prévoit la prison et les amendes!
Enlevez la nationalité à un algérien d’origine (je ne parle pas des bousbiriens naturalisés) constituerait un grave précédent qui ouvrirait des brèches avec abus. Pour ces algériens dont les trahisons ont été prouvées, des peines lourdes suivies de pertes de leurs droits civiques suffisent. Pour ceux qui vivent à l’étranger le non renouvellement du passeport (ce qui veut nullement dire perte de nationalité) devrait être considéré.
La déchéance de la nationalité « protège » les Algériens incriminés!
Même déchu de sa nationalité algérienne, il peut rentrer en Algérie avec une autre nationalité tout en continuant ses attaques sans être légalement inquiété.
En tant qu’étranger, la justice algérienne ne pourra pas le poursuivre pour ses opinions. À moins qu’il ne soit interdit d’entrer sur le territoire national.
C’est pour dire que la « déchéance de nationalité » est non seulement un acte futile, mais elle confère au « déchu » une « protection » contre toute action critique ou de « trahison » de sa part, dans la mesure où il n’est plus Algérien!
En le maintenant comme « Algérien », il demeurera légalement soumis à la législation algérienne dès qu’il posera les pieds sur le sol.
Ce serait un erreur que d’ériger et d’adopter un tel projet de loi qui semble surgir d’un coup de colère!
Cette éventuelle loi n’aura non seulement pas d’effet perceptible et utile, mais rend caduque toutes poursuites judiciaires dans la mesure où l’incriminé n’est plus Algérien.
Même encadrée, celle loi n’empêchera pas les abus dans le cas des règlements de comptes entre adversaires politiques
Ma 1ère liste de candidats pour la déchéance de la nationalité algérienne par ordre de mérite :
1/- Boualem SANSAL (Maroki d’origine),
2/- Abdou SEMMAR (Maroki d’origine),
3/- Walid KEBIR (Maroki d’origine),
4/- Deb KHALED (Maroki d’origine),
5/- Kamel DAOUD (Maroki d’origine),
6/- Idriss ABERKANE (Maroki d’origine),
7/- Taoufik BENZOHRA,
8/- Hicham ABOUD (Tunisien d’origine),
9/- Amar SAIDANI (Tunisien d’origine),
10/- Ali BELHADJ (Tunisien d’origine).