Droits d’auteur : l’ONDA et Ooredoo signent une convention

Une convention de protection des droits d’auteur sera signée demain par l’Office national des droits d’auteur (ONDA) et l’opérateur téléphonique Ooredoo, en présence de nombreux artistes et producteurs. L’accord, qui concerne l’exploitation des œuvres dans les plateformes en relation, notamment, avec les sonneries musicales, permettra, selon un communiqué de l’ONDA, «aux artistes, auteurs et producteurs nationaux et étrangers une juste et légitime rémunération au titre de l’exploitation de leurs œuvres et prestations artistiques, dans le cadre des services de téléphonie mobile». Après l'opérateur historique, qui a déjà signé une convention avec l’ONDA, c’est au tour de l’opérateur Ooredoo de s’engager dans ce partenariat visant à protéger les droits des artistes et producteurs souvent lésés dans un contexte peu propice à la reconnaissance des droits d’auteur. Pour pallier cette incohérence, l’ONDA a mis en place des conventions avec les trois principaux opérateurs de téléphonie mobile. La convention qui liera l’ONDA et Oreedoo entrera en vigueur dès le 1er juin 2014. Elle sera signée au siège de l’Office de protection des droits d’auteur à Bologhine, à Alger, par le DG de l’opérateur de téléphonie  et celui de l’ONDA. En signant cette convention, les opérateurs de téléphonie mobile s’engagent «dans la voie de du respect des droits de propriété intellectuelle, notamment les droits d’auteur et droits voisins», indique l’ONDA dans un communiqué parvenu à la rédaction. Il est à savoir, par ailleurs, qu’une convention portant protection des vidéos et clips algériens sera signée le 12 juin prochain entre l’ONDA et le moteur de recherche Google selon une annonce faite récemment par le directeur général de l’Office. «Ce sont des royalties qui seront versées par Google à l’ONDA pour toutes les vidéos algériennes exploitées sur le Net», avait souligné le directeur de l'ONDA, en mettant l'accent sur le renforcement de la lutte contre le piratage et toutes formes d’atteinte à la propriété intellectuelle. «Bien que les choses soient difficiles, l’ONDA a aujourd'hui plus de visibilité pour agir avec plus de confiance en matière de lutte contre le piratage, la contrefaçon et autres atteintes aux droits d’auteur», a-t-il fait observer, tout en rappelant les protocoles d’accord passés avec la Sûreté et la Gendarmerie nationales et les Douanes algériennes, portant sur la lutte contre la contrefaçon et la piraterie.
Meriem Sassi