Par Kamel M. – Tout y est : de l’annonce d’un discours du président Tebboune à un grossier document portant décret présidentiel diffusé à grande échelle, bien qu’il apparaisse clairement que c’est un faux. La raison : des millions d’Algériens trépident d’impatience de pouvoir enfin voyager après plus d’une année … Lire la suite
Par Mohamed K. – Une citoyenne a repris attache avec notre site pour nous informer que la dépouille de son proche décédé du Covid-19 est toujours bloquée en France pour cause de bureaucratie. «Nous sommes encore bloqués dans nos demandes. La wilaya d’Annaba nous demande le décret pour autoriser le … Lire la suite
Le décret présidentiel portant incessibilité des structures relevant de l’établissement public de la résidence d’Etat du Sahel a été publié au journal officiel n° 37. Ainsi, dans son article n°1, le décret présidentiel n° 18-166 du 20 juin 2018 stipule que «l’ensemble des structures relevant du patrimoine de l’établissement public … Lire la suite
Un décret présidentiel instituant une zone économique exclusive (ZEE) au large des côtes algériennes a été publié au Journal officiel n°18. Selon ce texte législatif, l’Algérie exerce dans cette zone économique exclusive ses droits souverains et sa juridiction conformément aux dispositions de la Convention des Nations unies sur le droit … Lire la suite
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